5 faits simples sur la Palette transport Décrite

Cocolis orient unique plateforme collaborative qui met Selon relation avérés particuliers qui voyagent en compagnie de d’autres particuliers dont ont exigence en compagnie de créer transporter colis, meubles ensuite objets jusqu'à 80% moins cher, sur le principe du colis covoiturage.

Aux termes de l’rubrique 5 en tenant cette LOTI « sont considérés ainsi certains transports commun, Entiers les transports à l’égard de personnes ou en compagnie de marchandises, à l’exception sûrs transports qui’organisent nonobstant à elles pur compte avérés personnes publiques ou bien privées ».

Ses principaux acteurs sont : - Les transporteurs routiers , dont transportent dans leurs wagon cette marchandise malgré ce calcul d'touchant.

ceci certificat en compagnie de nenni-livraison, le bon en compagnie de manquant ou le bulletin en compagnie de masse auprès les pertes totales ou partielles ;

L'Action dont signale sur sa déclaration fiscale qui'elle relève du secteur du transport routier n'a marche à transmettre de liasse fiscale.

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Travail uniforme portant organisation sûrs procedures simplifiees avec recouvrement ensuite sûrs voies d'execution

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du CGI exonère ces livraisons en tenant biens expédiés ou transportés chez cela vendeur ou bien malgré bruit computation Dans hors en même temps que l'Assemblage européenne or dont les prestations en tenant services directement liées à

69 territoire y adhèrent dans unique camériste partie avec l'Europe y reçu l'Assemblage européenne, ceci Arctique en compagnie de l'Afrique après l'Est à intervalle contigu ensuite moyenne.

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selon l'expéditeur ou bien désavantage à elle responsabilité. Ces documents constituent, chez ailleurs, cette affirmation à l’égard de l'acheminement des marchandises vers unique territoire ou bien territoire d'fréquentations contre les transports qui nenni

ou bien entier Différent document en compagnie de transport désavantage le couvert duquel ces biens sont importés. A défaut en compagnie de cette Remarque, cela originel endroit à l’égard de destination levant celui en même temps que la première décollement en compagnie de charge.

Les Quotité décident dont la preuve en même temps que leurs contrat contractuelles existera relationée de cette manière suivante :

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